Novembre

02/11 ARS

Arrêté déclarant insalubre un logement à Courville sur Eure

02/11 DRDDI Centre

Décision n°DRDDI-PAE-15003018 du 30 10 2015 de Monsieur le directeur régional des douanes et droits indirects du Centre

03/11 DRLP/BER
03/11 DRCL

Arrêté préfectoral portant modifications des statuts du Syndicat Intercommunal du Schéma de Cohérence Territoriale du canton de Maintenon

03/11 DDCSPP
03/11 DDCSPP

Arrêté installation de lavage de déchets inertes à Poisvilliers 

05/11 ARS

Réquisitions de médecins

05/11 DDT

 Arrêtés de contrôle des structures

05/11 DDFIP

Subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire

06/11 DDT
06/11 DDT
06/11 DDT

Schéma départemental de gestion cynégétique

09/11 ARS

 Délégation de signature ARSAgence Régionale de Santé DT28 au Profit de M. GELEZ 

09/11 DDT
09/11 DDT
10/11 DRLP
10/11 DRLP

Télécharger Recours CDACCommission départementale d'aménagement commercial Barjouville- décision CNAC PDF - 0,59 Mb - 10/11/2015

12/11 ARS

Arrêtés réquisitions médecins

12/11 Préf Zone Déf

délégation de signature de Madame Françoise SOULIMAN

12/11 Préf Zone Déf

désignation des chefs de services zonaux de la police nationale en qualité de membres de droit du comité de défense

13/11 ARS

'Arrêté n° ARS-DT28-UOAGPS-15-11/03  du 10 novembre 2015 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés de l'administration dans le département

13/11 CH de Châteaudun
13/11 Préf Zone Déf
16/11 UT Direcct

Auto-entrepreneur

16/11 UT Direcct

Auto-entrepreneur

16/11 DRLP/BER

Clôture scrutin élections régionales - ville de Chartres

16/11 DMMS

'arrêté de délégation de signature ARSAgence Régionale de Santé-DT28-DIRECTION 15-09/02 n°42/2015 au profit de M. Philippe DAMIE, directeur général de l'ARS du Centre 

16/11 DRLP/BER
18/11 DRLP/BER

Vidéoprotection

18/11 DDT
19/11 Cabinet

Arrêté portant agrément d'un agent de contrôle de la MSAMutualité sociale agricole

19/11 DRLP
19/11 DRLP
19/11 DRLP
19/11 DRLP
19/11 DRLP
19/11 DRLP

Vidéoprotection

20/11 DDT

Gestion hivernale des ouvrages équipés de vannes sur la Blaise, la Vesgre, l'Eure et le Loir

20/11 ARS
23/11 DDCSPP
23/11 DRLP

Vidéoprotection

24/11 DDCSPP

 ARRÊTÉ N° DDCSPP PIPPV - 15-11/14,RELATIF A L’ABONDEMENT DU FONDS EURÉLIEN DE COMPENSATION DU HANDICAP

24/11 Hôpitaux de Chartres
24/11 Cabinet

arrêté préfectoral pris ce jour portant interdiction des manifestations

25/11 SIDPC
25/11 DDT
25/11 Cabinet

Arrêté portant autorisation de surveillance sur la voie publique par une entreprise de sécurité privée

26/11 DRLP/BCIE

décision du 18 novembre 2015 de la Cour d'appel de Versailles

26/11 DRLP/BUR

Arrêté portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles

26/11 DRLP/BER

Vidéoprotection

26/11 DRCL

Arrêté portant création de la commune nouvelle d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, issue de la fusion des communes d'Auneau et de Bleury-Saint-Symphorien

26/11 DRCL

Arrêté portant création de la commune nouvelle de Gommerville, issue de la fusion des communes de Gommerville et Orlu.

26/11 DDCSPP

ARRÊTE N°  DDCSPP PIPPV - 15-11/15,,RELATIF A LA PARTICIPATION DE L’ÉTAT AU FINANCEMENT DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES D’EURE-ET-LOIR  ,AU TITRE DE L’EXERCICE 2015

26/11 UT28

Sarl "Du temps pour vous - Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne

26/11 UT28

Sarl "Du temps pour vous" - récépissé de déclaration

26/11 DRLP/BER

Vidéoprotection

27/11 DDT
27/11 DDT
27/11 DDT
27/11 DDCSPP
27/11 DDT
27/11 BER
30/11 DRCL

Fiches SIRENE relatives aux communes nouvelles d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien et de Gommerville, créées à compter du 1er janvier 2016.

31/11 DRCL

'arrêté portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Thimert

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