Décembre

Mis à jour le 04/08/2022
01/12/2021 DDFIP

Mise à jour des tarifs et des valeurs locatives des locaux professionnels pris pour l'application du I de l'article 1518 ter du code général des impôts pour les impositions 2022

Bordereau d'accompagnement relatif à la mise à jour des paramètres départementaux d'évaluation des locaux professionnels

       
01/12/2021 DRCL/BLE

Arrêté n° 2021-204 fixant les délais et les modalités de dépôt des déclarations de candidatures pour les élections partielles complémentaires dans la commune de Jallans

       
01/12/2021 SDS/SIDPC

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/01 du 2/12/2021 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/02 du 2/12/2021 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

       
01/12/2021 DDT

Arrêté fixant les barèmes pour 2021 du maïs du tournesol et de la betterave

       
01/12/2021 SDS/SIOP

Arrêté n° 21/12-159-PREF-SDS du 01 décembre 2021 portant interdiction de manifestations et de rassemblements revendicatifs dans le centre ville de Chartres le samedi 4 décembre 2021, en dehors d'un itinéraire délimité

       
03/12 DDFIP

Délégation de signature n° DDFiP28-JPM-12-01-2021, déposée par Jean-Paul MANZANO, Comptable public, Responsable du Service de Gestion Comptable de Chartres Métropole

       
03/12 CD Châteaudun

Délégation de signature du centre de détention de Châteaudun

       
03/12 DRCL/BFL

Arrêté relatif à la nomination en qualité d'agent comptable du groupement d'intérêt public "Maison départementale des personnes handicapées" d'Eure-et-Loir de Monsieur Lionel DEMEZET.

Télécharger arrêté nomination comptable MDPH Maison départementale des personnes handicapées PDF - 0,09 Mb - 03/12/2021
       
07/12 ARS

Arrêté n° 2021-DD28-OSMS-RU-CDU-0028 portant modification de la désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de Nogent le Rotrou

Arrêté n° 2021-DD28-OSMS-RU-CDU-0029 portant modification de la désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers de la clinique « la Boissière » - Nogent le Phaye

       
07/12 DRCL/BLE

Arrêté préfectoral n°2021-200 modifiant l'arrêté n°2021-94 du 27 mai 2021 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales en vue des élections municipales partielles intégrales de Mainvilliers.

       
07/12 ARS

Arrêté 2021-DD28-OSMS-TS-0032 du 2 décembre 2021 modifiant l’agrément délivré à la société de transport sanitaire « Castel Ambulance » de Châteauneuf en Thymerais en ce qui concerne son implantation.

       
08/12 DDT

Arrêté relatif à l'exercice de la police de la pêche sur certaines eaux closes

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eaux douces pour 2022

       
08/12 DRCL/PE

Arrêté n° 2021-213 relatif à l'implantation des bureaux de vote concernant la ville de Chartres

       
08/12 ARS

Décision n° 2021-SPE-0082 du 30 novembre 2021 établissant la liste des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique dans les départements de la région Centre-Val de Loire, des coordonnateurs et suppléants départementaux

       
08/12 Education nationale

Arrêté de remise de médailles de la jeunesse de l'engagement et des sports, promotion bronze juillet 2021

       
09/12 SIDPC

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/03 du 9 décembre 2021 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/04 du 9 décembre 2021 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

       
09/12 ARS

Arrêté n° 2021-DD28-OSMS-CSU-0031 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Chartres, dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° 2021-DD28-OSMS-CSU-030 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Bonneval, dans le département d'Eure-et-Loir

       
10/12 SIDPC

Arrêté n°P02820211210- obligation du port de masque - département25

       
10/12 DRCL/BLE

Arrêté préfectoral portant constitution de la commission de propagande pour les élections municipales partielles de Mainvilliers

       
10/12 SDS

Arrêté n° 21/12-160-PREF-SDS du 10 décembre 2021 portant interdiction de manifestations et de rassemblements revendicatifs dans le centre ville de Chartres le samedi 11 décembre 2021 en dehors d'un itinéraire délimité.

       
10/12 SDS

Arrêté préfectoral portant suspension de l'accueil des usagers du Collège Sainte-Marie de Chartres ainsi que des services d'accueil et d’activités périscolaires qui y sont associés du lundi 13 décembre 2021 au vendredi 17 décembre 2021 inclus.

Télécharger P028-20211210-Activité des ERP Etablissement Recevant du Public-interdiction-restriction-réglementation d'activité-Chartres3 PDF - 0,12 Mb - 10/12/2021
       
14/12 DDETS-PP

Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne pour l'entreprise : M. VAYER Geoffray

       
15/12 EMIZO

Arrêté 21-47 du 9 décembre 2021 donnant délégation de signature à Mme Cécile GUYADER, préfète déléguée pour la défense et la sécurité

       
15/12 DDFIP

Arrêté portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques, activité de la Trésorerie de Courville-sur-Eure, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental sous le n° DDFIP28-GEK-12-02-2021

Arrêté portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques, activité de la Trésorerie de la Loupe, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental sous le n° DDFIP-12-03-2021

Arrêté portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques, activité de la Trésorerie des Villages Vovéens, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-04-2021

Arrêté portant ajustement de prérimètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques, activité de la Trésorerie de Maintenon, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-05-2021

Arrêté portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-06-2021

Arrêté de fermeture exceptionnelle de la Trésorerie de Courville, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-07-2021

Arrêté de fermeture exceptionnelle de la Trésorerie de la Loupe, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-08-2021

Arrêté de fermeture exceptionnelle du SPFE de Chartres, déposé par M. Gradzig EL KAROUI, Directeur départemental, sous le n° DDFIP28-GEK-12-09-2021

       
15/12 CCA

Arrêté conjoint Président du conseil départemental-Préfet relatif à la clôture des comptes suite à la fermeture de l'ISEMA au 31 décembre 2019

       
15/12 SGCD

Arrêté du 15 décembre 2021 fixant la composition du comité technique de la DDETSPP d'Eure-et-Loir suite aux élections professionnelles du 14 décembre 2021

       
16/12 SIDPC

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/07 du 16 décembre 2021 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/08 du 16 décembre 2021 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

       
16/12 DDETS-PP

Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne, pour l'entreprise : ELO SERVICES

       
17/12 ARS

Arrêté de réquisition du Dr SEGU les 15 et 16 janvier 2022 pour assurer la garde dans le cadre de la PDSA sur le secteur de Châteaudun.

       
17/12 DC/BPE

Liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur en l'Eure-et-Loir au titre de l'année 2022.

       
17/12 SGCD/CCA

Arrêté de mise en service du giratoire G927-9 sur la RD927 au carrefour avec la RN254 et le diffuseur 12 de l'autoroute  A10 à Janville-en-Beauce.

       
17/12 SGCD/CCA

Arrêté n°28-2021-02 PREF28-CCPI du 17 décembre 2021 portant habilitation à réaliser dans le département d'Eure-et-Loir des analyses d'impact mentionnées au III de l'article L.752-6 du code du commerce pour la SARL Société à responsabilité limitée "Projective Group".

       
17/12 CABINET/SIOP

arrêté n° 21/12-162-PREF-SDS du 17 décembre 2021 portant interdiction de manifestations et de rassemblements revendicatifs dans le centre ville de Chartres le samedi 18 décembre 2021 en dehors d'un itinéraire délimité.

       
17/12 CABINET/SIOP

Arrêté n° 21-12/163-PREF-SDS du 17 décembre 2021 portant interdiction de vente, de cession et d’utilisation des artifices dits de divertissement dans le département d'Eure-et-Loir.

       
17/12 CABINET/SIOP

Arrêté n° 21-12/164-PREF-SDS du 17 décembre 2021 réglementant provisoirement la distribution, l’achat et la vente à emporter de carburants dans le département d’Eure-et-Loir.

       
17/12 ARS

Arrêté n° 2021-DD28-OSMS-RU-CDU-0033 portant modification de la désignation des représentants des usagers au sien de la commission des usagers KORIAN – Parc de Gasville – GASIVLLE OISEME.

       
20/12 DDETS-PP

Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne, pour l'entreprise : BERNALES UNIBAZO

Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne, pour l'entreprise : WE WILL THINK

       
20/12 DDT/SGREB

Arrêté préfectoral n° DDT-SGREB-GEMAPRIN-2021-12/1 en date du 20 décembre 2021 portant mise en demeure de Mme Myriam DANTAN de remettre en état un terrain édifié d'une construction non autorisée par le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles liés au risque inondation de l'Eure d'Abondant à Guainville, sur la commune de Saussay

       
20/12 DDETSPP

Projet de plan de relance 22 : soutien aux associations de Protection Animale

Arrêté pour la prophylaxie collective obligatoire (ovins, bovin, caprin, suidé)

       
21/12 SDS/SIOP

Arrêté n° 21-12/163-PREF-SDS portant interdiction d'acquisition, de cession, de vente, de transport, de port et d'utilisation des artifices dits de divertissement dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° 21-12/164-PREF-SDS réglementant provisoirement la distribution, l'achat et la vente à emporter de carburants dans le département d'Eure-et-Loir

       
21/12 DC/BPE

Arrêté n° PREF-DC-BPE21-12/02 établissant la liste des publications de presse et services de presse en ligne susceptibles de recevoir les annonces judiciaires et légales dans le département d'Eure-et-Loir, pour 2022

       
21/12 SDS/SIOP

Arrêté n° 21-12/165-PREF-SDS portant interdiction temporaire de vente et de consommation d'alcool sur la voie publique dans le département d'Eure-et-Loir à l'occasion des fêtes de fin d'année

       
21/12 DDSP28

Décision du 25 janvier 2021 portant subdélégation de signature en matière de sanctions disciplinaires

Décision du 25 janvier 2021 portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire

       
21/12 DDT/SGREB

Arrêté portant approbation des statuts de l'AAPPMA de Villiers le Morhier Epernon

Arrêté portant retrait de l'agrément à l'AAPPMA d'Epernon

       
22/12 EMIZO

Arrêté 21-48 du 17 décembre 2021 portant approbation du plan intempéries en matière de circulation routière

       
23/12 DDETSPP

Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne, pour l'entreprise : CAMUS Manon

       
23/12 SIDPC

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/09 du 23 décembre 2021 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/10 du 23 décembre 2021 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

       
23/12 S/P DREUX

Arrêté n° 2021-47 S/P DREUX relatif au fonds de dotation "LA TANIERE"

       
23/12 DDT/SGREB

Arrêté n° DDT-SGREB-GEMAPRIN 2021-12/6 prorogeant à titre dérogatoire le délai de dépôt d'autorisation simplifiée pour le système d'endiguement situé sur les communes de Nogent-le-Rotrou et d'Arcisses

       
24/12 DDT/SGREB

Arrêtés préfectoraux en date du 23 décembre 2021 et relatif aux systèmes d'endiguement

       
27/12 CCPI

Ordre du jour de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 12 janvier 2022

       
27/12 DRCL/BLE

Circulaire préfectorale n° DRCL-BLE-CP-2021361-0001 relative aux modalités de versement de l'indemnité inflation dans la fonction publique territoriale

       
27/12 BCIRE

Arrêté n° PREF/CAB/2021/20 conférant l'honorariat à Monsieur Daniel JODEAU, ancien adjoint au maire de Maintenon

Arrêté n° PREF/CAB/2021/21 conférant l'honorariat à Monsieur Serge FAUVE, ancien maire de Marboué

       
27/12 DDETSPP

Arrêté portant composition de la commission départementale consultative des gens du voyage d'Eure-et-Loir

       
28/12 Centre de détention Châteaudun

Délégation de signature du centre de détention de Châteaudun

       
28/12 SIDPC

Arrêté Préf-Cabinet-SDS-SIDPC n° 21-12/11 du 27 décembre 2021 portant réglementation de circulation, en exploitation sous chantier, pour les autoroutes A10 et A11 dans sa partie concédée à COFIROUTE dans le département de l'Eure-et-Loir

       
29/12 SG/CCA

Arrêté n° 70/2021 portant révision de l'arrêté n° 41/2020 du 3 août 2020 fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article L 312-1 4° du code de l'action sociale et des familles autorisés par le Préfet d'Eure-et-Loir au titre des années 2020 et 2021

       
29/12 SIDPC

Arrêté préfectoral prescrivant les conditions du port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans l'espace public ou lieu ouvert au public sur le département de l'Eure-et-Loir jusqu'au 6 janvier 2022 inclus

       
29/12 BCIRE

Arrêté N° 22/12/67-PREF-BCIRE accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022

Arrêté N° 22/12/68-PREF-BCIRE accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022

       
29/12 DRCL/BFL

Arrêté préfectoral n° DRCL-BFL-2021362-0001 portant désignation des représentants des maires et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) d'Eure-et-Loir

Arrêté préfectoral n° DRCL-BFL-2021362-0002 portant désignation des représentants des contribuables appelés à siéger au sein de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) d'Eure-et-Loir

Arrêté préfectoral n° DRCL-BFL-2021362-003 portant composition de la commission départementale des valeurs locatives (CDVL) d'Eure-et-Loir

       
30/12 SIDPC

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/12 du 30 décembre 2021 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (tecknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir

Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 21-12/13 du 30 décembre 2021 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

       
30/12 SDS/PA

Arrêté n° 28/2021/35 autorisant l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Mainvilliers

Arrêté n° 28/2021/30 autorisant l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Dreux

       
30/12 DRCL/BLE

Arrêté préfectoral n° 2021-207 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Chartres

Arrêté préfectoral n° 2021-208 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Châteaudun

Arrêté préfectoral n° 2021-209 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Dreux

Arrêté préfectoral n° 2021-210 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou

       
             
             
             
             
             
             
             
             

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