• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Eure-et-Loir

Sous menu de navigation

Environnement

  • Secteurs d'information sur les sols
  • Les services publics d'eau potable et d'assainissement
  • Eco-Quartiers
  • Climat - Air - Energie
  • Actualités
  • Déclaration d'Utilité Publique
  • Chasse et Pêche
  • Cartographie des cours d'eau
  • L'eau
  • Politique de l'eau et de la Nature en Eure-et-Loir
  • Forêt
  • Développement durable
  • Bruit
  • Publicité
  • Natura 2000 & Biodiversité
  • Gestion de l'assainissement des eaux usées et pluviales
  • Atteinte du bon Etat des eaux souterraines
  • Atteinte du bon état des rivières
  • Gestion de l'eau et actualité sécheresse
  • Installations classées

L'eau

Mise à jour le 06/04/2021
 
eau

Récépissés de déclarations

Conformément à l'article R214 -37 du code de l'environnement, les récépissés de déclaration et les décisions d'opposition sont mis à la disposition du public sur le site internet de la préfecture pendant 6 mois au moins. 

Arrêté de Prescriptions Environnementales

Autorisations et déclarations d'intérêt général

Utilisation des produits phytopharmaceutiques

Protection des captages d'eau potable

Partez à la découverte de la plaquette associée à la protection des captages d'eau potable

Abrogation droits d'eau

Avis de consultation national pour le plan d'action Nitrates

affiche nitrate
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Accessibilité
  • Copyright
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Horaires et coordonnées
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • AOEP : Avis d’ouverture d’enquêtes publiques
  • ICPE : Installations classées pour l’environnement
  • AEE : Avis de l’autorité environnementale
  • LSE : Loi sur l'eau
  • CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
  • APE : Autorisation préalable d'exploiter
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr