Mai

Mis à jour le 23/06/2020
04/05 CH Henri Ey
07/05 EMIZO

Arrêté du 27/04/2020 n°20/12 portant dérogation exceptionnelle à titre temporaire

12/05  DRCL/BLE 

Arrêté du 12/05/2020 n°DRCL-BLE-2020133-001 portant actualisation des statuts intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux

12/05 DRCL/BLE

Arrêté du 12/05/2020 n° DRCL-BLE-2020133-02 portant actualisation des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique et de ramassage scolaire de Logron-Gohory-Lanneray

12/05 SG/CCPI

Arrêté portant habilitation pour les certificats de conformité

12/05 SG/CCPI

Arrêté portant habilitation pour les études d'impact

12/05 DRCL/BLE

Arrêté inter préfectoral  n°DRCL-BLE-2020133-003 S.I.A.E.P. ABLIS

12/05 DDT

Arrêté n° DDT-SGREB-GEMAPRIN-2020-05/1 du 11/05/2020 portant autorisation de prélèvement agricole dans les eaux souterraines par Mme DOS REIS CABARET Marie-Paule sur la commune de Cernay

13/05 ARS

Arrêté du 12 mai 2020 portant modification de l'agrément n°55 de la société de transports sanitaires « Ambulance Assistance Secours » de La Loupe, en ce qui concerne le nombre d'autorisations de mise en service de véhicules de transport sanitaire

13/05 ARS

Arrêté du 12 mai 2020 portant modification de l'agrément n°91 de la société de transports sanitaires « Ambulances Thomas » de Nogent le Rotrou, en ce qui concerne le nombre d'autorisations de mise en service de véhicules de transport sanitaire

15/05 SIDPC

Arrêtés autorisant l'ouverture des musées

15/05 SIDPC

Arrêtés portant autorisations d'ouvertures d'un étang, plan d'eau ou base de loisirs.

18/05 Cabinet / SIDPC
19/05 DIRPJJ

Arrêté du 19 mai 2020 n° 2020/DIRPJJ-GC/001 portant tarification du Lieu de Vie DEVENIR au titre des exercices 2020-2021-2022

20/05 SIDPC

Arrêtés portant autorisations d'ouvertures d'un étang, plan d'eau ou base de loisirs.

20/05 SIDPC

Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un musée

20/05 SG/CCPI

Arrêté n°2020CCPI-001 du 19 mai 2020 liste des personnes habilitées à venir assister sur sa demande un salarié lors de l'entretien préalable à son licenciement

20/05 centre de détention Châteaudun

Délégation de signatures du centre de détention de Châteaudun

25/05 secr. EMIZO

Arrêté n°20-13 portant approbation de l'ordre zonal d'opérations permanent

25/05 DDT
25/05 CCA / Secrétariat général

Arrêté d'abrogation de délégations de signature au Colonel de Gendarmerie concernant les immobilisations et/ou mises en fourrière de véhicules à titre provisoire

Arrêté d'abrogation de délégations de signature au DDSP direction départementale de la sécurité publique concernant les immobilisations et/ou mises en fourrière de véhicules à titre provisoire

26/05 DDT
26/05 DRCL
26/05 DRCL

circulaire relative aux rapports sur l'état des collectivités territoriales présentés aux comités techniques en application de l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

28/05 CABINET / SIDPC
Télécharger P028-20200528-Dérogation ouverture ERP Etablissement Recevant du Public - Chartres1 PDF - 0,50 Mb - 28/05/2020
Télécharger P028-20200528-Dérogation ouverture ERP Etablissement Recevant du Public - Châteaudun2 PDF - 0,51 Mb - 28/05/2020
28/05 ARS

Arrêté du 27 mai 2020 portant réquisition du docteur SEGU pour assurer la permanence des soins ambulatoires sur le secteur de Châteaudun les 20 et 21 juin 2020

29/05 DC/BPE

Arrêté préfectoral du 28 mai 2020 portant sur la composition du CSS Artenay Pourpry

     

Documents listés dans l’article