Février 2023
Date | Service | Arrêté |
01/02/2023 |
Centre hospitalier de Dreux |
Décision n° 2023-617 portant délégation de signature Décision n° 2023-618 portant délégation de signature - Direction des Services Techniques |
01/02/23 | DRCL |
Arrêté portant nomination d'un régisseur d'Etat titulaire et d'un régisseur d'Etat suppléant auprès de la police municipale de la commune de Châteaudun |
01/02/23 | BCIRE |
Arrêté n° PREF/BCIRE/2023/01 conférant l'honorariat à Monsieur Jacques FOUQUE ancien maire de la commune de Pré-Saint-Evroult |
02/02/23 | EMIZO |
Arrêté du 16/01/2023 portant délégation de signature carte achat et chorus DT |
02/02/23 | DC/BPE |
Arrêté portant création d'un secteur d'information sur les sols sur le territoire de la commune des Villages-Vovéens (IC 220714) |
02/02/23 | DDETS-PP |
Récépissé constatant une déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP/2023-01-07-947916169 pour l'entreprise EL YANNICK MARTENS en date du 31/01/2023 |
02/02/23 | SDS/SIDPC |
Arrêté n° PREF-CABINET-SDS-SIDPC 23-01/16 du 20 janvier 2023 relatif au renouvellement de l'agrément de la société "organisme de formation drouais" pour assurer les formations permettant la délivrance de diplôme service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP) de niveau 1 |
02/02/23 | CH DREUX |
Décision n° 2023-620 portant délégation de signature Direction DAF- Gardes administratives Décision n° 2023-617 portant délégation de signature Direction de l'institut de formation des professions paramédicales |
03/02/23 | CAB/SIDPC |
Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/01 du 2 février 2023 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir. Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/02 du 2 février 2023 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical (tecknival, rave-party) non autorisé dans le département d'Eure-et-Loir. |
03/02/23 | DRCL |
Arrêté inter préfectoral portant modification des statuts du syndicat intercommunal d'énergies d'Eure-et-Loir et des Yvelines (SIE-ELY). |
06/02/23 | ARS |
Décision portant délégation de signature au directeur départemental de l'agence régionale de santé de l'Eure-et-Loir |
06/02/23 | DDETSPP |
Arrêté N° DDETSPP 2023-02-01 relatif au déclenchement du niveau 1 du plan grand froid |
07/02/23 | SICPPAT/PCA |
Délégation de signature, en matière financière, au profit de M. Thierry MATHE, directeur départemental de la sécurité publique. |
07/02/23 | SICPPAT/PCA |
Délégation de signature, en matière de sanctions disciplinaires, au profit de M. Thierry MATHE, directeur départemental de la sécurité publique. |
07/02/23 | SICPPAT/PCA |
Délégation de signature au profit de Mme Françoise TOLLIER, directrice des relations avec les collectivités locales. |
08/02/23 | SDS/SIDPC |
Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/06 du 9 février 2023 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/07 du 9 février 2023 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical (tecknival, rave-party) non autorisé dans le département d'Eure-et-Loir |
09/02/23 |
SPIP Eure-et- Loir |
Arrêté du 11 janvier 2023 portant nomination des membres au comité social d'administration spécial du SPIP de l'Eure-et-Loir |
10/02/23 | SICPPAT/PCA |
Délégation de signature au profit de M.Jérôme VIGUIER, directeur général de l'Agence régionale de santé du Centre-Val de Loire. Télécharger del sign DG ARSAgence Régionale de Santé CVL_10-2023_du 090223 PDF - 0,23 Mb - 10/02/2023 |
10/02/23 | SICPPAT/PCA |
Délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à M. Yann GERARD, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir. |
10/02/23 | DOUANES |
Décision de fermeture définitive d'un débit de tabac ordinaire permanent sur la commune de Chaudon. |
13/02/23 | DDT/SER |
Arrêté n° SER-2023-0003 portant alignement Ligne Paris-Montparnasse à Brest Commune de Chartres |
13/02/23 | DDT/SGREB |
Arrêté relatif à l'indemnisation des dégâts de gibiers pour le département d'Eure-et-Loir : barème 2023 pour la remise en état des prairies
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13/02/23 | DC/BPE |
Arrêté n° DC-BPE n° 03-2023 portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées et d'occuper temporairement des terrains privés dans le cadre de la mise en concession des A 154 et A 120, pour la réalisation de sondages par forage ou à la pelle hydraulique et des relevés sur le terrain pour une partie des autres ouvrages courants de l'itinéraire sur les communes d'Allainville et Vert-en-Drouais (28) demande présentée par la DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DU CENTRE VAL DE LOIRE (DREAL CVDL) pour le compte de la Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM) |
13/02 | DC/BPE |
Arrêté Pref-BPE n° 04-2023 portant composition de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur |
14/02 | DDETSPP |
Arrêté fixant la composition de la CoDEI ainsi que ses deux formations |
14/02 | DDETSPP |
Récépissé constatant une déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP/2023-02-01-922583885 pour l'entreprise ZEN SERVICES à Lucé en date du 7 février 2023 |
14/02 | CH DREUX |
Décision n° 2023-623 portant délégation de signature Direction du Patrimoine - Gardes Administratives Décision n° 2023-624 portant délégation de signature Direction des Services économiques |
15/02 | SDS/PA |
Arrêté n° 23-01/06-PREF-SDS-PA-PREF-SDS/PA portant modification d'un système de vidéoprotection pour l'établissement bancaire "CREDIT AGRICOLE VAL DE FRANCE" situé 30 place du 18 octobre à Châteaudun (28200) Arrêté n° 23-01/07-PREF-SDS-PA-PREF-SDS/PA portant modification d'un système de vidéoprotection pour l'établissement bancaire "CREDIT AGRICOLE VAL DE FRANCE" situé 37 avenue Maurice Maunoury à Luisant (28600) Arrêté n° 23-01/08-PREF-SDS-PA-PREF-SDS/PA portant renouvellement d'un système de vidéoprotection pour l'établissement bancaire "BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE" situé 10-12 allée Prométhée à Chartres (28600) |
15/02 | SICPPAT/PCA |
Arrêté portant délégation de signature à Mme Isabelle GODARD DEVAUJANY Directrice régionale des finances publiques de la région Centre-Val de Loire et du département du Loiret |
15/02 | SGCD/SRH |
Arrêté de composition de la formation spécialisée de la préfecture Arrêté de composition du comité social d'administration et de la formation spécialisée de la DDETSPP Télécharger Arrêté de composition CSAConseil supérieur de l'audiovisuel FS DDETSPP PDF - 0,12 Mb - 15/02/2023 |
15/02 | DRCL |
Arrêté préfectoral portant retrait de la compétence facultative "création et gestion de maison de services au public et définition des obligations de service public y afférentes en application de l'article 27-2 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations" des statuts de la communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile-de-France |
16/02 | SDS/SIDPC |
Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/13 du 16 février 2023 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/14 du 16 février 2023 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical (tecknival, rave-party) non autorisé dans le département d'Eure-et-Loir |
16/02 | DRCL/BLE |
Circulaire préfectorale n° DRCL-BLE-2023047-0001 relative au rappel des règles pour la télétransmission des actes |
16/02 | ARS/CVL |
Décision n° 2023-DD28-PPSMS-PA-INTERIM-0005 portant nomination de Mme FOURNIER Marie-Cécile, directrice de l'EHPAD "Fondation d'Aligre et Marie-Thérèse" LEVES en qualité de directrice par intérim de l'EHPAD "Résidence Jeanne d'Arc" - JANVILLE-EN-BEAUCE Arrêté n° 2023-DD28-PPSMS-RU-CDU-0004 modifiant la désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers des Hôpitaux de Chartres Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0052 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers de l'AIRBP - MORANCEZ Arrêté n° 2022-PPSMS-DD28-RU-CDU-0053 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du CALME - ILLIERS COMBRAY Arrêté n° 2022-PPSMS-DD28-RU-CDU-0054 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de DREUX Arrêté n° 2022-PPSMS-DD28-RU-CDU-OO57 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de la LOUPE Arrêté n° 2022-PPSMS-DD28-RU-CDU-0058 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de CHÂTEAUDUN Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0060 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de CHARTRES Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0059 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de Nogent-le-Rotrou Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0061 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre Hospitalier de BONNEVAL Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0064 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission de l'IDNC - MAINVILLIERS Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0062 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission de l'Institut Médical Spécialisé d'Eure-et-Loir - VERNOUILLET Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0063 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission de la clinique la Boissière - NOGENT-LE-PHAYE Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0064 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission de la clinique KORIAN - GASVILLE-OISEME Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0066 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission de l'HPEL - ELSAN MAINVILLIERS Arrêté n° 2022-DD28-PPSMS-RU-CDU-0067 portant désignation des représentants des usagers au sein de la commission du COREL - LE COUDRAY |
17/02/23 | SICPPAT/PCA |
Arrêté portant subdélégation de signature au sein du secrétariat général commun départemental. |
17/02/23 | SICPPAT/PCA |
Arrêté portant subdélégation de signature DRFIP. |
17/02/23 | SGCD |
Décision du Directeur de la DDT28 pour attribution de la prime NBI DURAFOUR en DDT28 pour Mme MAILLART Magalie; Mme MOULIN Corinne ; Mme GUERIN Ann-Gaël ; M. POINT Clément à compter du 01/09/2022 |
17/02/23 | DDFIP |
Délégation de signature du responsable du SIP Chartres Dunois et Perche, déposée par Monsieur Sid-Ahmed GASMI, sous le n° DDFiP28-SAG-02-01-2023. |
17/02/23 | SICPPAT/PCA |
Décision portant subdélégation de signature de Madame Christine DIACON, directrice régionale des affaires culturelles de la région Centre-Val de Loire. |
20/02/23 | DDSP |
L'arrêté n°2023-01-30 du 30/01/2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social de la police nationale en Eure-et-Loir |
20/02/23 | DDT/SER |
Arrêté SER 2023-0010 du 17 février 2023 portant mesures d'exploitation temporaires sur l'autoroute A 11 dans le département de l'Eure-et-Loir des semaines 09 à 19 |
20/02/23 | CH DREUX |
Décision n° 2023-626 portant délégation de signature Direction de l'Institut de Formation des Professions Paramédicales (IFPP) |
20/02/23 | DDETSPP |
Subdélégation de signature n° DDETSPP-DIR-2023/0220 en matière financière au sein de la DDETSPP d'Eure-et-Loir |
21/02/23 | DDT/SEA |
Arrêté autorisant la résiliation partielle d'un bail pour changement de destination de terres agricoles |
21/02/23 | DSDEN/SDJE |
Arrêté 2023-JEP-28-001 portant agrément JEP de l'association LES CUIVRES DANS LE VENT Arrêté 2023-TCA-28-001 portant reconnaissance du tronc commun d'agrément de l'association LES CUIVRES DANS LE VENT |
21/02 | SDS/PPA |
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'armurier |
22/02 | DSDEN/SDJES |
Arrêté n° 2023-28-002 portant renouvellement d'agrément JEP Association Amicale laïque de Lèves Arrêté n° 2023-28-003 portant renouvellement d'agrément JEP Association Université Drouaise du temps libre Arrêté n° 2023-28-004 portant renouvellement d'agrément JEP Association Centre de ressources vie associative d'Eure-et-Loir Arrêté n° 2023-28-005 portant renouvellement d'agrément JEP Association Amicale villages Saint-Piat Maintenon Arrêté n° 2023-28-006 portant renouvellement d'agrément JEP Association PEP 28 Arrêté n° 2023-28-007 portant renouvellement d'agrément JEP Association CCLER Arrêté n° 2023-28-008 portant renouvellement d'agrément JEP Association Ludo Perche Arrêté n° 2023-28-009 portant renouvellement d'agrément JEP Association Vivre à Sérazereux Arrêté n° 2023-28-010 portant renouvellement d'agrément JEP Association Profession sport Eure-et-Loir Arrêté n° 2023-28-011 portant renouvellement d'agrément JEP Association Educative Hanches Arrêté n° 2023-28-012 portant renouvellement d'agrément JEP Association sportive et culturelle Mézières-en-Drouais Arrêté n° 2023-28-013 portant renouvellement d'agrément JEP Association La dame à la licorne |
23/02 | SDS/SIDPC |
Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/15 du 23 février 2023 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (teknival, rave-party) dans le département d'Eure-et-Loir Arrêté pref-cabinet-sds-sidpc-23-02/16 du 23 février 2023 portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical (tecknival, rave-party) non autorisé dans le département d'Eure-et-Loir |
24/02 | DDETSPP |
Arrêté grand froid 24 février 2023 |
24/02 | BPE |
Arrêté modificatif composition CSS UVEA à OUARVILLE |
24/02 | DSDEN |
Arrêté des mesures actées au CDEN du 20/10/2022 |
24/02 | DDETSPP |
Arrêté déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infection influenza aviaire hautement pathogène |
27/02 | DRCL/PI |
Arrêté préfectoral portant actualisation des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Francourville Houville-la-Branche et Voise |
27/02 | DSDEN |
Arrêté relatif aux mesures de la carte scolaire pour la rentrée 2023, actées au CDEN du 09/02/2023 |
28/02 | DRCL/BLE |
Circulaire préfectorale n° DRCL-BLE-2023059-0001 relative à la publication des dix plus hautes rémunérations au sein des collectivités locales 2023 Circulaire préfectorale n° DRCL-BLE-2023059-0002 relative au cumul emploi et conduite de transport scolaire |
28/02 | DC/BPE |
Arrêté préfectoral n° PREF-DC-BPE 07-2023 déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement de la "Zone d'Aménagement Concerté" (ZAC) Coeur de village emportant la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Barjouville Télécharger AP_DUP_ mecdu PLUPlan local d'urbanisme ZACZone d'aménagement concerté Barjouville PDF - 0,59 Mb - 28/02/2023 L'arrêté susvisé fera l'objet d'un affichage au siège de la Communauté d'Agglomération de Chartres-Métropole et en mairie de Barjouville pendant une période de 2 mois Le dossier complet (enquête publique, rapport et conclusion motivées du commissaire enquêteur ainsi que l'arrêté préfectoral susvisé) sera tenu à disposition du public à la Préfecture d'Eure-et-Loir, Direction de la Citoyenneté, Place de la République, à Chartres et sur son site internet à l'adresse suivante : https://www.eure-et-loir.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Enquetes-Publiques-et-consultation-du-public/Enquetes-publiques/Terminees/2022 |
28/02 | BCIRE |
Arrêté n° PREF/CAB/2023/02 conférant l'honorariat à M. François TAUPIN ancien maire de Croisilles |
28/02 | CH Dreux |
Décision n° 2023-622 composition du Comité social d'établissement et de la F3SCT Décision n° 2023-625 Direction par intérim du département des finances |
28/02 | DDETSPP |
Campagne d'ouverture 2022 de 20 places de CAES dans la région Centre-Val de Loire |
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