Mars

Mis à jour le 01/04/2020
02/03 ARS

arrêtés portant désignation des représentants des usagers au sein des établissements

  • Hôpital Privé d’Eure-et-Loir - MAINVILLIERS
  • AIRBP - MORANCEZ
  • CALME – ILLIER COMBRAY
  • Centre de rééducation – BEAUROUVRE
  • Centre Hospitalier de DREUX
  • Centre Hospitalier de La Loupe
  • Centre Hospitalier de CHATEAUDUN
  • Centre Hospitalier de NOGENT le ROTROU
  • Centre Hospitalier de CHARTRES
  • Centre Hospitalier de BONEVAL
  • IDNC – MAINVILLIERS
  • Pôle Médical « Maison Blanche » - VERNOUILLET
  • Clinique la Boissière – NOGENT le PHAYE
  • Parc Korian – GASVILLE-OISEME
02/03 DRCL
02/03 DRCL
04/03 SG/CCA
04/03 DDT

Convention-cadre ORT valant avenant ACV Dreux

05/03 DRHM
05/03 ARS
06/03 DDTM

Décision de subdélégation de signature en matière d'activités de la délégation à la mer et au littoral de la DDTM direction départementale des territoires de la mer 76 dans le département de l'Eure-et-Loir.

06/03

Cabinet Service des

sécurités

Arrêté N°20/03-127-PREF-SDS du 6 mars 2020

06/03 DDT

Arrêté n°SERBAT-2020-002

10/03 DDT

Arrêté annule et remplace l'arrêté du 13 février 2020 définissant les zones avérées de présence de
la loutre.

11/03 DRCL

Arrêté de convocation des électeurs pour la commune de Prunay-le-Gillon

11/03 DRCL

Arrêté préfectoral n°DRCL-BLE-2020071-0001 en date du 11 mars 2020

11/03 DRCL

Circulaire relative à la campagne 2019 des dispositions relatives aux nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale

11/03 ARS

Arrêté du 9 mars 2020 portant modification de l’agrément n°81 délivré à la SARL Société à responsabilité limitée « La Nouvelle Providence » de Lucé, en ce qui concerne les véhicules autorisés

12/03 S/P DREUX

Arrêté SPD/n°19/2020 relatif à la répartition des jurés pour le département d'Eure-et-Loir

13/03 Cabinet
14/03 Cabinet
15/03 Cabinet
16/03 Secrétariat Général

Arrêté n° 9/2020 du 16 mars 2020 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire
 au profit du Secrétaire Général.

17/03 DDT
17/03 DRCL

Arrêté préfectoral portant actualisation des statuts du syndicat intercommunal à vocation scolaire du canton d'Auneau.

17/03 DDT

Arrêté de composition de la CDOA

17/03 SP Dreux

- Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de la "SA OGF Pompes Funèbres GREMILLON" à Epernon
- Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de la "SA OGF PFG SERVICES FUNERAIRES" à Dreux
- Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire de la "SARL POMPES FUNEBRES MARBRERIE STEPHANE PERCHE" à Luisant

17/03 DRCL

Arrêté préfectoral portant modficiation des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique et de ramassage scolaire de Landelles - Billancelles, notamment l'ajout de la compétence "garderie des enfants attendant le car scolaire".

17/03 ARS
17/03 DRCL

Arrêté préfectoral portant modification de l'article 2 des statuts du syndicat intercommunal d'aménagement de la base de loisirs de la vallée de l'Huisne.

17/03 ARS

Arrêté préfectoral N° ARS-AEP-2020-03-01 du 3 mars 2020 déclarant d’utilité publique la dérivation des eaux souterraines induite par l’exploitation en vue de l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine du captage dit des « Sources de l’Arcisses » sur la commune d’ARCISSES, déclarant d’utilité publique les périmètres de protection dudit captage et autorisant la distribution de l’eau en vue de la consommation humaine au bénéfice de la VILLE DE NOGENT-LE-ROTROU.

19/03 CCPI
19/03 CCPI
19/03 CCPI
19/03 DDT
19/03 DDT
19/03 DDT
20/03 Cabinet
20/03 Direction de la citoyenneté

Arrêté n° PREF-DC-BPE 20-03/01 déclarant d'utilité publique le projet du Conseil départemental d'Eure-et-Loir de création d'un carrefour giratoire sur la RD 2020, et le rétablissement de la RD 109-7 sur la commune de BARMAINVILLE

20/03 Direction de la citoyenneté
20/03 Direction de la citoyenneté
23/03 DDT

Arrêté portant autorisation du prélèvement en eau potable par le SMICA sur la commune de Sorel-Moussel:

23/03 DRCL

Arrêté n° 2020-07 du 23 mars 2020 abrogeant l'arrêté n° 2020-06 du 10 mars 2020 portant convocation des électeurs dans la commune de Prunay le gillon

25/03 DRCL
26/03 Cabinet

Arrêtés de dérogation pour l'installation de marchés sur le département :

27/03 Préfecture de la zone de défense Ouest

Arrêté n° 20-09 du 27 mars 2020 portant mise en oeuvre du plan de continuité d'activités de l'état-major de zone "pandémie grippale"

27/03 Cabinet

Arrêtés autorisant à titre dérogatoire l'ouverture d'un marché alimentaire :

31/03 Cabinet
     
     
     
     
     

Délégation de signature Monsieur Adrien Bayle, sous -préfet, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir

31/03  Archives départementale 28

Arrêté du 30/03/2020 n°20/2020 au profit de Cécile FIGLIUZZI, directrice des archives départementale

31/03 ARS

Arrêté du 30/03/2020 n°21/2020 au profit de Laurent HABERT, directeur général de l'ARS Centre-Val de Loire

31/03 aviation civile

Arrêté du 30/03/2020 n°22/2020 au profit de Emmanuelle BLANC, directrice interrégionale de la sécurité de l'aviation civile ouest et à certains agents placés sous son autorité

31/03 DASEN

Arrêté du 30/03/2020 n°19/2020 au profit d'Evelyne MEGE, directrice académique des services de l'Education nationale d'Eure-et-Loir

31/03 SG/DC

Arrêté du 30/03/2020 n° 11/2020 au profit de Laurent BOILLEE, directeur de la Citoyenneté

 

31/03 DDCSPP

Arrêté du 30/03/2020 n°23/2020 au profit de Thierry PLACE, directeur de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir

  

31/03 CABINET

Arrêté du 30/03/2020 n° 10/2020 au profit de Juliette AUBRUN, directrice de cabinet de Préfète d'Eure-et-Loir

31/03 DRCL

Arrêté du 30/03/2020 n° 12/2020 au profit de Vaan BARSEGHIAN, directeur des relations avec les collectivités locales

31/03 DRHM

Arrêté du 30/03/2020 n°13/2020 au profit de Marie-Noëlle GILLOT, directrice des ressources humaines et des moyens

31/03 SG

Arrêté du 30/03/2020 n° 14/2020 au profit d'Adrien BAYLE, Secrétaire Général de la préfecture d'Eure-et-Loir

31/03 SIDSIC

Arrêté du 30/03/2020 n°15/2020 au profit de Stéphane GAULTIER, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de la communication par intérim

31/03 Châteaudun

Arrêté du 30/03/2020 n° 16/2020 au profit d'Anny PIETRY, Sous-Préfète de l'arrondissement de Châteaudun

31/03 Dreux

Arrêté du 30/03/2020 n° 17/2020 au profit de Xavier LUQUET, Sous-Préfet de l'arrondissement de Dreux

31/03 Nogent-le-Rotrou

Arrêté du 30/03/2020 n° 18/2020 au profit de Cédric BOUET, Sous-Préfet de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou

31/03 DRFIP

Arrêté du 30/03/2020 n° 24/2020 au profit de Bruno DALLES, directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du Loiret

31/03 DDSP

Arrêté du 30/03/2020 n° 26/2020 au profit de Mathieu BERNIER, directeur départemental de la sécurité publique d'Eure-et-Loir

31/03 DDT

Arrêté du 30/03/2020 au profit de Guillaume BARRON, directeur départemental des territoires d'Eure-et-Loir

31/03 DDTM

Arrêté du 30/03/2020 n°28/2020 au profit de François BELLOUARD, directeur départemental des territoires et de la mer de Seine-Maritime

31/03 DIRECCTE

Arrêté du 30/03/2020 n° 29/2020 au profit de Pierre GARCIA, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire

31/03 DIRNO

Arrêté du 30/03/2020 n° 30/2020 au profit d'Alain de MEYERE, directeur interdépartemental des routes Nord-Ouest

31/03 DRAC

Arrêté du 30/03/2020 n°31/2020 au profit de Fabrice MORIO, directeur régional des affaires culturelles

31/03 DREAL

Arrêté du 30/03/2020 n° 32/2020 au profit de Christophe CHASSANDE,directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

31/03 GENDARMERIE

Arrêté du 30/03/2020 n° 33/2020 au profit du Colonel Georges PIERRINI, commandant le groupement de gendarmerie d'Eure-et-Loir

31/03 ONACVG

Arrêté du 30/03/2020 n° 34/2020 au profit de Pierre COLSON, directeur du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre

31/03 DDFIP

Arrêté du 30/03/2020 n°25/2020 au profit de Gradzig EL KAROUI, directeur départemental des finances publiques

31/03 DDFIP

Arrêté du 30/03/2020 n°25d/2020 au profit de Thierry PINTARD, administrateur des finances publiques

     

Documents listés dans l’article