JUIN

Mis à jour le 30/06/2020
03/06 Cabinet/BCIRE

Arrêté du 3 juin 2020 accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2020

03/06 DIRECCTE

-Arrêté de renouvellement d’agrément n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-05/02 concernant l’organisme ACTIDOM 28

-Récépissé de déclaration n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-05/01 concernant l’organisme ACTIDOM 28

 

-Récépissé de déclaration n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-05/03 concernant l’organisme VERT ET NATURE ENTRETIEN

03/06 DDFIP

Délégation de signature, déposée par le Comptable public intérimaire, Responsable du Service des Impôts des Particuliers de Nogent-le-Rotrou, sous le n° DDFiP28-SC-06-01-2020

03/06 ARS

Décision n° 2020-DD28-OSMS-PA-INTERIM-0026 portant nomination de Madame Corinne ROUX, directrice d’hôpital adjointe au Centre Hospitalier Henri EY à BONNEVAL en qualité de directrice par intérim de l’EHPAD « Résidence Jeanne d’Arc » à JANVILLE en BEAUCE

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03/06 DRCL
05/06 DC/BPE

Arrêté du 29 mai 2020 portant approbation du projet d'ouvrage Artenay Dambron Pourpry

Décision du 29 mai 2020 ZAI Artenay Pourpry

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création de secteurs d’information sur les sols sur le territoire de la commune de BONNEVAL, sites "Installations techniques de Gaz de France" et "Laganne Isolants"

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création de secteurs d’information sur les sols sur le territoire de la commune de CHARTRES, sites « Agence EDF Électricité de France-GDF de Chartres » et « La Mare aux Moines

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création de secteurs d’information sur les sols sur le territoire de la commune de DREUX, sites « SVR » et « LG Philips »

05/06 DIRECCTE

arrêté de renouvellement d’agrément n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/02  concernant l’organisme « LE GOUT DE VIVRE »

05/06 DIRECCTE

récépissés de déclaration d’activité au titre du service à la personne concernant :

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création d’un secteur d’information sur les sols sur le territoire de la commune de SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS, site « TSEL »

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création d’un secteur d’information sur les sols sur le territoire de la commune de Sancheville, site « DELCEN»

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création d’un secteur d’information sur les sols sur le territoirede la commune de TREON, site « HUREL ARC »

05/06 DC/BPE

Arrêté du 5 juin 2020 portant création portant création d’un secteur d’information sur les sols sur le territoire de la commune de LES VILLAGES VOVEENS, site « Ancienne usine COFAZ »

10/06 SDIS 28
10/06 ARS
15/06 ARS

Arrêté préfectoral, n° ARS-AEP-06-01 du 12 juin 2020 portant déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux souterraines induite par l’exploitation en vue de l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine du forage dit des « CHRISTOPHES » sur la commune de SOREL MOUSSEL.

15/06 CCA

Arrêté conjoint Président du Conseil Départemental/Préfet d'Eure-et-Loir concernant le SERAD géré par l'ADSEA

15/06 DRCL

AIP n°2020199-0001 du 15 juin 2020

16/06 DDFIP

Délégation de signature, déposée par le Comptable public, Responsable du Service des Impôts des Particuliers et des Entreprises de Châteaudun, sous le n° DDFiP28-LL-06-02-2020

17/06 DDT

Arrêté DDT-SGREB-PN-2020 13,  définissant les prescriptions des aménagements fonciers agricoles de la commune de Villars, avec des extensions sur les communes de Neuvy-en-Dunois, Eole-en-Beauce, les Villages Vovéens et le Gault-Saint-Denis.

17/06 DIRECCTE
17/06 DASEN
17/06 CCA

Subdélégation financière du DDSP direction départementale de la sécurité publique à Mme LAINE

     
18/06 S/P  Dreux

Arrêté N° 27/2020 de la SP de DREUX concernant la domiciliation de la société Cowork'Eure

18/09 DRCL

Arrêté inter préfectoral portnat modification des statuts du syndicat intercommunal de traitement et de valorisation des déchets (SITREVA)

19/06 DSDEN
22/06 SDIS28
23/06 ARS

Arrêté du 11 juin 2020 portant modification de l’agrément délivré à la société de transports sanitaires « Ambulance Assistance Secours » de La Loupe, en ce qui concerne la gérance.

23/06 CCA

Arrêté n° 37/2020 du 23 juin 2020 portant délégation de signature à M. KUGLER, DDTM76

23/06 DIRECCTE

Arrêté de renouvellement d’agrément n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/06

Récépissé de déclaration n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/05

23/06 DIRECCTE

Récépissés de déclaration au titre du service à la personne concernant :

 -          Mr Xavier BLEZOT   n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/07

-          Mr Antonin THIBEAULT  n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/08

-          Mr Maxence SAULNIER  n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/09

-          Eirl « DEBOLI SERVICES »  n° DIRECCTE/UD28/3E/SAP/2020-06/10

23/06 DDT

Arrêté DDT-SGREB-PN-2020-014,  définissant les prescriptions des aménagements
 fonciers agricoles de la commune de Charonville , avec des extensions sur les communes de St Avit les Guespières, Saumeray et Blandainville.

23/06 ARS

Arrêté n° 2020-DD28-OSMS-PA-INTERIM-0031 portant nomination de Madame Aude-Ysolde HERBÉ, directrice adjointe au Centre Hospitalier de CHÂTEAUDUN, en qualité de directrice par intérim de l’EHPAD «  résidence Arc-en-Ciel » - Commune nouvelle d’ARROU

 

23/06 ARS

Arrêté du 13 mars 2020 portant modification de l’agrément n°111 délivré à la société de transport sanitaire « La Petite Chartraine » en ce qui concerne la gérance

24/06 ARS

 Arrêtés :

- 2020-DD28-OSMS-CDU-0032 portant modification de la désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre d’Action et de Libération du mal-être Éthylique – ILLIERS COMBRAY (CALME)

- 2020-DD28-OSMS-CDU-0033 portant modification de la désignation des représentants des usagers au sein de la commission des usagers du Centre de Réadaptation Fonctionnelle de BEAUROUVRE – BLANDAINVILLE

- 2020-DD28-OSMS-CDU-0034 modifiant la composition nominative du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Chartres, dans le département d’Eure-et-Loir

24/06 Polices administratives
25/06 DDT

avenant à l'arrêté d'ouverture fermeture chasse 2020/2021

avenant n°4 au SDGC pour le non marquage des sangliers de moins de 15kg plein

25/06 DRCL

Arrêté inter-préfectoral n° 2020177-0001 du 24 juin 2020

25/06 DDT

Arrêté 2020_06_17_amenagement_riviere_et_plan_vert_sur_les_berges_de_l'eure_et_de_ses_abords

25/06 CH Henri Ey de Bonneval
29/06 DRCL

Arrêté portant constitution d'une délégation spéciale dans la commune de Prunay-le-Gillon

Arrêté 2020-09 portant convocation des électrices et des électeurs de la commune de Prunay-le-Gillon pour le 27 septembre 2020 et éventuellement le dimanche 4 octobre pour l'élection municipale partielle intégrale

29/06 DDTM

Décision de subdélégation de signature en matière d'activités DML de la DDTM direction départementale des territoires de la mer 76 dans le département d'Eure-et-Loir

29/06 DIRECCTE

Récépissé de déclaration d’1 organisme de services à la personne

30/06 ARS

Arrêté du 29 juin 2020 définissant les tours de garde des entreprises de transports sanitaires d’Eure et Loir, pour le 2e semestre 2020

30/06 DDT

Arrêté concernant le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts en Eure-et-Loir

     
     

Documents listés dans l’article