Septembre

01/09 DMMS
02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DRLP/BER

système de vidéoprotection

02/09 DDFIP

Délégation de signature

03/09 DDT
03/09 DMMS
03/09 DMMS
04/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

04/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

04/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

04/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

04/09 DDFIP

délégation de signature

04/09 DRLP/BER

Tribunal de commerce

04/09 ARS
04/09 ARS

Nomination de l'Equipe de Direction de l'ARS du Centre Val de Loire

04/09 DDCSPP

Composition de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées en Eure-et-Loir

07/09 DDT

mission d'enquête pour constater des pertes fourragères

07/09 DDT

mission d'enquête pour constater des pertes fourragères

07/09 DDCSPP

 Projet Educatif Territorial (PEDT) ; Agglo Pays de Dreux, CDC Beauce de Janville, Marboue, CDC Pays Courvillois, Saint-Lubin-des-Joncherets, Thiron-Gardais, Coudreceau, Boutigny Prouais, Saint-Denis d'Authon.

07/09 DRLP
07/09 DDFIP

Délégation de signature

07/09 DDFIP

Délégation de signature

07/09 DDFIP

Délégation de signature

08/09 DDCSPP

Arrêté relatif aux transports d'ovins et de caprins vivants en Eure-et-Loir : Aïd al adha 2015

08/09 DRLP/BER
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
09/09 CH Châteaudun
10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter 

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter 

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

10/09 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

11/09 ARS
11/09 DDFIP

 délégation générale de signature

14/09 DDFIP

Délégation de signature 

15/09 DDT

Mesures de limitation progressive des usages de l'eau sur les rivières

15/09 SDIS
Télécharger Arrêté GRIMP complémentaire SDIS Service départemental d'incendie et de secours OPS 2015 09 01 PDF - 0,06 Mb - 15/09/2015
15/09 DDT
Télécharger DDT28-BRRT-15-09-14_suppression PN 3 BIS sur la ligne SNCF Société nationale des chemins de fer français Chartres Orléans PDF - 0,04 Mb - 15/09/2015
15/09 DRLP/BER

Système de vidéoprotection

15/09 DRLP/BER

Système de vidéoprotection

16/09 DRLP/BER

Système de vidéoprotection

16/09 ARS
16/09 DMMS
17/09 DRLP/BER

Système de vidéoprotection

17/09 SDIS

Habilitation pour la formation au brevet national des jeunes sapeurs-pompiers

Télécharger Arrete SDIS Service départemental d'incendie et de secours PAF Police aux frontières 2015 09-02 PDF - 0,07 Mb - 17/09/2015
17/09 Cabinet

nomination des membres du CHSCT Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la police nationale (n° 15-06/05-PREF-CAB du 16 juin 2015)

Télécharger arrêté composition CHSCT Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en vigueur PDF - 0,44 Mb - 17/09/2015
17/09 Cabinet

 nomination des membres du CT de la police nationale (n° 15-06/04-PREF-CAB du 16 juin 2015)

17/09 DMMS

Délégation de signature

17/09 DMMS

Délégation de signature

17/09 DMMS

Délégation de signature

17/09 DMMS

Délégation de signature

17/09 DDFIP

Délégation de signature

18/09 DDT

Arrêtés "contrôle des structures"

18/09 DDCSPP

Arrêtés portant agrément pour le ramassage des huiles usagées

22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DRLP/BER
22/09 DDCSPP

Subvention à la fondation d'Auteuil - Le Bercail

22/09 DDCSPP

Autorisation à l'abattoir temporaire de Dreux à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux

22/09 DDCSPP
22/09 UT Direcct

récépissés relatifs au service à la personne

24/09 DDT
Télécharger DDT28-BRRT-15-09-24_suppression PN 02 et 04 sur la ligne SNCF Société nationale des chemins de fer français Dreux ST Aubin le vieil Evreux PDF - 0,05 Mb - 24/09/2015
25/09 DDCSPP

 Arrêtés préfectoraux portant agrément pour le ramassage des pneumatiques usagés

25/09 DRCL

arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes du Val de Voise

25/09 DRLP/BER

Vidéoprotection

25/09 DDCSPP

Arrêté portant agrément pour exercer les fonctions de mandataire judiciaire à la protection des majeurs

25/09 DDFIP

Délégation de signature

25/09 DDT

Arrêté levant les limitations des prélèvements sur les cours d'eau

28/09 ARS

N° 2015 DG DS28-0001 - Délégation de Signature Direction DT28

28/09 DDCSPP

Arrêté fixant la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et délégués aux prestations familiales

29/09 DRLP/BCIE

 Décision de la Cour d'Appel de Versailles portant délégation de signature en matière administrative.

30/09 SIDPC
30/09 DRCL/BFL

Arrêté portant ajout de la compétence "infrastructures de charges pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables" au Syndicat départemental d'Energies d'Eure et Loir (SDE 28)

30/09 DRLP/BER

Vidéoprotection

30/09 DDT
30/09 DDT
30/09 DDT
30/09 DDT