Juillet

Dates Services Documents
01/07 DRLP/BCIE
01/07 DRLP/BCIE
01/07 DDT
02/07 DDCSPP
Télécharger DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations-SEN-2015-07-1739 PDF - 0,25 Mb - 02/07/2015
02/07 UT Direccte
02/07 DMMS
03/07 Cabinet
03/07 Cabinet
03/07 Cabinet
Télécharger composition CHSCT Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail police nationale PDF - 0,44 Mb - 03/07/2015
03/07 DDT
06/07 UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
06/07 DDT
06/07 DDT

travaux temporaires sur la rivière Vesgre sur les communes de La Chaussée d'Ivry et Oulins

07/07 DRLP/BER
07/07 DRCL/BICCL
070/07 DDCSPP

Liste des communes ou EPCI signataires d'un projet Educatif Territorial

07/07 DDT
09/07 DDT

agrément école de conduite de Courville

09/07 DDT

agrément Perche conduite

09/07 DRLP/BER
09/07 DDT

association foncière de LANNERAY

09/07 SIDPC
09/07 SIDPC
09/07 DDCSPP

 Projet Educatif Territorial (PEDT) ; SIRP CHAMPROND-EN-PERCHET/ BRUNELLES, DAMMARIE, LA LOUPE, MARVILLE-MOUTIERS-BRULE, SOI MESNIL-THOMAS/LOUVILLIERS-LES-PERCHE/JAUDRAIS, SAINT-DENIS-LES-PONTS

 

09/07 DDCSPP

Arrêté portant sur la surveillance des activités aquatiques de baignade et de natation - M. LERET

09/07 DDCSPP

Arrêté portant sur la surveillance des activités aquatiques de baignade et de natation -Mme QUENTIN

09/07 DDCSPP

Arrêté portant sur la surveillance des activités aquatiques de baignade et de natation - M. LAMY

10/07 DRLP/BER
10/07 DRLP/BER
10/07 DRLP/BER
10/07 UT Direcct

’arrêté de médaille d’honneur du travail de la promotion du 14 juillet 2015

10/07 DRCL/BICCL
Télécharger modif statuts CDC Caisse des dépôts et consignations Perche PDF - 0,71 Mb - 10/07/2015
10/07 ARS
10/07 ARS
10/07 ARS
10/07 ARS
15/07 ARS
15/07 DDT

Restriction d'eau

15/07 DDCSPP

Liste des communes ou EPCI signataires d'un Projet Educatif Territorial (PEDT) ; AMILLY-CINTRAY, SI BAILLEAU-LE-PIN LES 2 VERSANTS, CHASSANT, DIGNY, ECRONES, FONTENAY-SUR-EURE, SIRP FRESNAY-LE-COMTE/MESLAY-LE-VIDAME, SIRP LE BOULLAY-THIERRY/ Le BOULLAY MIVOIE/PUISEUX, NOGENT-LE-PHAYE, SIRP VALLEE DE L'AIGRE

15/07 DRLP

Décisions du Centre de détention de Chateaudun :

15/07 DDCSPP

 Composition du conseil citoyens de NOGENT LE ROTROU pour le quartier prioritaire LE VAL (deux collèges) :

15/07 DMMS
15/07 DDCSPP

Composition du conseil citoyens de la commune de VERNOUILLET  pour le quartier prioritaire des Bâtes-Tabelionne QP N° 028006 (deux collèges)

15/07/2015 DDCSPP

 Composition du conseil citoyens de la commune de VERNOUILLET  pour le quartier prioritaire Les Vauvettes QP N° 028001 (un seul collège)

15/07 DRCL

Arrêté portant modifications statutaires de la CC des 4 vallées

15/07 DDCSPP

Composition du conseil citoyens de la commune de MAINVILLIERS  pour le quartier prioritaire Tallemont-Bretagne (deux collèges)

15/07 Cabinet

Délégation de signature au profit de Frédéric Clowez, directeur de cabinet du préfet, et en cas d'empêchement, au profit de Mme Forterre-Chapard, sous-préfète de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou

16/07 DRCL
16/07 DRLP
Télécharger AP compl. composition CDAC Commission départementale d'aménagement commercial PDF - 0,41 Mb - 16/07/2015
16/07 DDT
16/07 ARS
16/07 DRLP
17/07/2015 UT Direccte

Arrêté n°2015-07-001 portant subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE , Directeur Régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi du Centre-Val de Loire, dans le cadre des attributions et compétences de Nicolas QUILLET,  Préfet d’Eure et Loir

17/07/2015 Ut Direccte

Arrêté n°2015-07-002  portant modification à l’arrêté de  subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE , Directeur Régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi du Centre-Val de Loire, , dans le cadre des attributions et compétences de M. Michel JAU, Préfet de la région Centre-Val de Loire

17/07/2015 ARS
17/07/2015 DDT
17/07/2015 DDT
17/07/2015 DDT
17/07/2015 DDT
17/07/2015 DDT
17/07/2015 DRLP
17/07/2015 DRLP
20/07/2015 ARS
Télécharger ARS Agence Régionale de Santé-DT28-PSPE-SE-2015-07-02 du 16 juillet 2015, Société RONSARD-Ile de France PDF - 1,49 Mb - 20/07/2015
20/07/2015 DRLP
20/07/2015 DDCSPP
20/07/2015 SG
20/07/2015 UT Direccte
20/07/2015 DRLP
20/07/2015 DDT
20/07/2015 DDT
21/07/2015 ARS
21/07/2015 SDIS28
21/07/2015 DMMS
21/07/2015 DDCSPP
21/07/2015 DDT
22/07/2015 DDCSPP

Liste des communes ou EPCI signataires d'un Projet Educatif Territorial (PEDT) ; ARROU, SIRP COMBRES Portes du Perche, SIRP DOUY MONTIGNY ST-HILAIRE, GALLARDON, GARNAY, MAGNY, MIGNIERES, CDC OREE DU PERCHE, SIRP OZOIR LE BREUIL/ST-CLOUD-EN-DUNOIS/VILLAMPUY, CDC QUATRE VALLEES, THIMERT-GATELLES/FAVIERES.

23/07/2015 DDCSPP
23/07/2015 DDCSPP

Liste des communes ou EPCI signataires d'un Projet Educatif Territorial (PEDT) ; SIRP ALLUYES/MONTBOISSIER/TRIZAY-LES-BONNEVAL, SIRP BERCHERES-ST-GERMAIN, BONNEVAL, SIVOM BOISGASSON COURTALAIN LANGEY-ST-PELLERIN, CHATEAUDUN, CHATILLON-EN-DUNOIS, COLTAINVILLE, DREUX, LA CHAPELLE DU NOYER, MARGON, NOGENT LE ROTROU, SAINTE GEMME MORONVAL, SIRP SANCHEVILLE, SIVOM SAULNIERES CRECY-COUVE, THIVARS, TREON, VERT-EN-DROUAIS.

23/07/2015 DMMS

Arrêtés de délégation de signature au profit de:

Télécharger Arrêté de délégation de signature M. ICHE DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations PDF - 0,89 Mb - 23/07/2015
23/07/2015 ARS
23/07/2015 DRAC
DRAC direction régionale des affaires culturelles STAP (2).pdf" target="_blank"> Télécharger Arrêté de la DRAC direction régionale des affaires culturelles STAP (2) PDF - 0,08 Mb - 23/07/2015
Télécharger Arrêté de la DRAC direction régionale des affaires culturelles STAP PDF - 0,10 Mb - 23/07/2015
Télécharger Arrêté de la DRAC direction régionale des affaires culturelles -STAP PDF - 0,08 Mb - 23/07/2015
23/07/2015 DDT
23/07/2015 DMMS
24/07/2015 DRLP
27/07/2015 DRLP
27/07/2015 CCI
27/07/2015 DRLP
27/07/2015 DRCL

Arrêté préfectoral portant modification des statuts du Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Fresnay le Comte et Meslay le Vidame (ajout des compétences restauration scolaire et étude surveillée)

27/07/2015 DDCSPP
28/07/2015 DDT
29/07/2015 UT Direccte
31/07/2015 DDT
31/07/2015 DDT
Télécharger AP_ DDT Direction Départemental des Territoires-SGREB-BAPD-2015-07_2 du 24 juillet 2015 relatif à la délimitation de l'aire d'alimentation du captage des Prés Nollets Bonneval PDF - 11,91 Mb - 31/07/2015