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Accueil collectif de mineurs

Mise à jour le 17/06/2019
 

Pour permettre aux enfants de découvrir de nouvelles activités ou un nouvel environnement, approfondir des connaissances ou des pratiques, il existe des structures et organismes de séjours de vacances et d’accueil de loisirs pendant les congés ou hors du temps scolaire.

Ces activités sont encadrées et réglementées. Retrouvez ci-dessous les instructions et recommandations régionales mises à jour en 2010 concernant les accueils collectifs de mineurs, la fiche sanitaire de liaison permettant de recueillir des informations utiles pendant le séjour de l’enfant, ainsi que des fiches de déclarations

> Instructions départementales communes RCA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

> Fiche de déclaration de local - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche de déclaration accueil de scoutisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche de déclaration accueil avec hébergement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche de déclaration accueil sans hébergement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche de liaison sanitaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche de sortie des ACM vu FE - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Guide de l'accueil de l'enfant en situation de handicap - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,10 Mb

> Déclaration d'accident grave - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Attestation enfant obligations légales en matière de vaccination - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Attestation de réussite activités nautique et aquatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Affichage obligatoire (numéros téléphones) - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Fiche accueil collectif des mineurs - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Modèle attestation vaccination encadrants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Le guide d'autodiagnostic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

> 2.1.3. Plan départemental autour des questions portant sur l’enfance et la jeunesse (PAQEJ) - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Plaquette malle 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Projet éducatif local - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Plaquettes d'activités 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Modèle de convention - accueil de jeunes 14 - 17 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Document de circulation pour étranger mineur
 

Vos contacts

Horaires et Coordonnées

Courriel
ddcspp-acm@eure-et-loir.gouv.fr  

Pour les aspects
 pédagogiques : 
Jean-Marie MASSY
02 37 20 51 08
jean-marie.massy@eure-et-loir.gouv.fr  
Pour la gestion
 administrative : 
Catherine AIME
02 37 20 51 09
catherine.aime@eure-et-loir.gouv.fr


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