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TERMINE
2023
PROJET D'ARRETE TRAVAUX DE RESTAURATION MORPHOLOGIQUE EN RIVIERES - SBV4R

2023

Société MOULIN DES OSMEAUX
ICPE-SITREVA CLOYES LES TROIS RIVIERES
ICPE-SITREVA à SAULNIERES
ICPE-SAS JEAN MICHEL AUTIN à AMILLY
Projets arrêtés pêche SAISON 2023
Clôture consultation ZPAAC TERMINIERS
Projet arrêté protection de l'aire alimentation captage "F3 Le Puiset" à JANVILLE-EN-BEAUCE
PROJET D'ARRETE TRAVAUX DE RESTAURATION MORPHOLOGIQUE EN RIVIERES - SBV4R
projet arrêté identifiant les frayères
Travaux restauration morphologique en rivière SBV4R
Projet AP ZPAAC Janville-en-Beauce.
Cloture consultation du public projet d'arrêté ZPAAC Terminiers.
Projet arrêté cadre sécheresse eaux superficielles
Arrêté portant prescriptions spécifiques et DIG les travaux de restauration du cours d'eau
Projet arrêtés chasse: ouverture et fourchettes plan chasse 2023-2024
Portant autorisation de l’exercice de la vénerie du blaireau
ARRETE CADRE SECHERESSE EAUX SUPERFICIELLES
Arrêté prescriptions spécifiques et DIG travaux de restauration du cours d'eau "La Vesgre"
Projet d'arrêté portant délimitation ZPAAC de Châteaudun
Projet d'arrêté de délimitation de la ZPAAC de St Denis Lanneray
projet arrêté venerie sous terre du blaireau
Projet arrêté approuvant le SDGC 2023-2029
Société Civile de Construction Vente (SCCV) FP MIGNIERES
projets arrêtés relatifs à a chasse pour 2023-2024
projet arrêté fixant la liste des ESOD en Eure-et-Loir pour 2023-2024
Société PRD à Germainville : avis de participation du public par voie électronique
ICPE-STE RECYCLEO - VILLEAU 3 - EOLE EN BEAUCE
Projet arrêté SDGC 2023-2029
Projet d'arrêté travaux de reprise hydromorphologique de la rivière "La Blaise" commune de Chérisy
Arrêté restauration "La Vesgre" traversée de Saint-Ouen-Marchefroy, commune de Berchères-sur-Vesgre
PROJET ARRÊTE FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX CLASSES ESOD
SAS DAMMANN FRERES à Dreux
Projet d'arrêté autorisation de dérogation Espèces protégées sur le site de réhabilitation du sanatorium de Dreux
PROJET ARRETE RESTAURATION LA VESGRE BERCHERES-SUR-VESGRE
ARRETE TRAVAUX REPRISE HYDROMORPHOLOGIQUE LA BLAISE SUR CHERISY
ICPE-FM FRANCE à VERNOUILLET
ICPE-SAS THEUVY BIOGAZ à TREMBLAY LES VILLAGES
ICPE-SCCV ADLOG GARANCIERES DIEPE à GARANCIERES EN BEAUCE et ALLAINVILLE AUX BOIS
IOTA - PRELEVEMENTS EAUX SOUTERRAINES - FORAGES AGRICOLES - DIGNY
arrêté pêche en eau douce 2024

PROJET D'ARRETE TRAVAUX DE RESTAURATION MORPHOLOGIQUE EN RIVIERES - SBV4R

la consultation est terminée depuis le 21 février 2023

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