Août

03/08/2015 DDT

Délibération du Comité d’orientation de l’Organisation Unique Irrigation Beauce 28

03/08 DDT

Contrôle des structures -

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

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Contrôle des structures

03/08 DTT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

03/08 DDT

Contrôle des structures

04/08 DDCSPP

arrêté portant sur la surveillance des activités aquatiques de baignade et de natation - M. Combelle

04/08 DDCSPP
04/08 DRLP/BER
04/08 UT Direccte

Sas "MESERVICES MAISON ENFANTS SENIORS HOMESERVICES"

04/08 UT Direccte

Sas "MESERVICES MAISON ENFANTS SENIORS HOMESERVICES"

05/08 DDCSPP
Télécharger Subdélégation générale DDCSPP direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations RAA 03 08 15 PDF - 0,45 Mb - 05/08/2015
06/08 DRCL/BICCL
07/08 ARS
Télécharger Arrêté intérim EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CLOYES SUR LE LOIR - Mme HERBE SAIDJI PDF - 0,06 Mb - 07/08/2015
07/08 DMMS
07/08 DMMS
07/08 DDT
10/08 DDT

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Chartres-Métropole

11/08 DDCSPP
12/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter -

12/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

12/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

12/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

12/08 DMMS

Répartition des sièges au sein de la commission locale d'action sociale

14/08 DDT

Retrait d'agrément "Centre de formation Blanchard"

14/08 DDT

Agrément "Centre de formation Blanchard"

14/08 DMMS
14/08 DMMS
14/08 DRCL/BICCL
14/08 ARS
14/08 ARS
14/08 Cabinet
17/08 DRCL/BICCL

Arrêté portant adhésion de la Communauté d'Agglomération Territoires au Syndicat Intercommunal d'Evacuation et d'Elimination des Déchets de l'Ouest Yvelines

 

18/08 UT Direcct

Récépissé de déclaration au titre du service à la personne

20/08 DDT
20/08 DDT
20/08 DDT
20/08 DDT
20/08 DMMS
20/08 DMMS
20/08 DRLP/BER
21/08 DDT
21/08 DDT
24/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

24/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

24/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

24/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

24/08 DDT

Arrêté d'autorisation d'exploiter

24/08 DRLP/BER
24/08 DRLP/BER
25/08 DRCL/BICCL

Modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Combray

25/08 DRCL/BICCL

Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays Courvillois (TAPS)

25/08 DDT
25/08 Cabinet

Acte de courage et de dévouement

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun - délégation de signatures

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun - délégation de signature

25/08 DRLP/BCIE

Centre de détention de Châteaudun -  délégation de signature

25/08 DDT
25/08 DDT
26/08 DRLP/BER

Emplacement des bureaux de vote de la commune de Sours

27/08 DRLP/BCIE

 Hôpitaux de Chartres (délégation de signature à Monsieur Olivier THIRANT).

     
28/08 ARS

- Arrêté N° 2015-DT28-OSMS-CUMP-0001 portant désignation du psychiatre référent départemental et du psychiatre référent départemental adjoint pour l'urgence médico-psychologique dans le département d'Eure-et-Loir,

 - Arrêté N° 2015-DT28-OSMS-CUMP-0002 portant désignation des membres de la cellule d'urgence médico-psychologique du département d'Eure-et-Loir,

28/08 DMMS

Arrêtés de délégation de signature

   

Agréments ou autorisations délivrées par le CNAPS Conseil national des activités privées de sécurité (conseil national des activités privées de sécurité)

Télécharger SARL Société à responsabilité limitée SNED PDF - 0,24 Mb - 28/08/2015
Télécharger SARL Société à responsabilité limitée CEDE PDF - 0,05 Mb - 28/08/2015
31/08 DFIP

offre de recrutement d'un poste PACTE

Télécharger JO Journal officiel AVIS AAFP PDF - 0,14 Mb - 31/08/2015