Aménagement du territoire, construction et logement
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Plaquette "Les taxes en Eure-et-Loir en 2018 (à destination des collectivités)"Réalisation : DDT 28 / 2018 |
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Plaquette "Les taxes en Eure-et-Loir en 2018 (à destination des collectivités)"Réalisation : DDT 28 / 2018 |
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Plaquette "Contrôle Réglementaire de la Construction"Réalisation : DDT 28 / 2017 |
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Plaquette "Le Droit de Préemption Urbain (DPU)"Réalisation : DDT 28 / mai 2017 |
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Plaquette "Accessibilité des personnes handicapées : Etat des lieux des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Le Schéma Directeur d'Accessibilité (SD'AP)"Réalisation : DDT 28 / juin 2016 |
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Plaquette de la "Commission départementale de Préservation des Espaces Natures, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) Réalisation : DDT 28 / avril 2016
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CDPENAF
Commission de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
PDF - 1,30 Mb - 25/04/2016
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Atlas des Quartiers Prioritaires de la politique de la VilleRéalisation : DDT 28 / juin 2015 |
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Plaquette "la numérisation des documents d'urbanisme"Réalisation : DDT 28 / août 2015 |
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Plaquette "votre commune dispose d'un PLU : il doit être grenellisé"Réalisation : DDT 28 / janvier 2015 |
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Plaquette "suppression des POS : quelle transition pour votre document actuel ?"Réalisation : DDT 28 / janvier 2015 |
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Plaquette "les SCOT grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"Réalisation : DDT 28 / mai 2014 |
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Plaquette "les PLU grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"Réalisation : DDT 28 / mai 2014 |
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Plaquette "contenu d'une demande de permis de construire"Réalisation : DDT 28 / juin 2013 |
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Plaquette "vulnérabilité énergétique des ménages en Eure-et-loir"Réalisation : DDT 28 / juin 2013 |
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Le nouveau zonage des Aires Urbaines 2010 en Eure-et-LoirRéalisation : DDT 28 / mars 2012 |
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Lettres trimestrielles de la construction neuve de logements en Eure-et-LoirRéalisation : DDT 28 |
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Plaquette "bilan 2014 de la sous-commission départementale d'accessibilité"Réalisation : DDT 28 / mars 2015 |
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Plaquette "situation de la démarche d'accessibilité en Eure-et-Loir au 31 décembre 2011"Réalisation : DDT 28 / décembre 2012 |