Aménagement du territoire, construction et logement

Plaquette "Les taxes en Eure-et-Loir en 2018 (à destination des collectivités)"

alisation : DDT 28 / 2018

Plaquette "Les taxes en Eure-et-Loir en 2018 (à destination des collectivités)"

alisation : DDT 28 / 2018

Plaquette "Contrôle Réglementaire de la Construction"

alisation : DDT 28 / 2017

Plaquette "Le Droit de Préemption Urbain (DPU)"

alisation : DDT 28 / mai 2017

 

Plaquette "Accessibilité des personnes handicapées : Etat des lieux des Agendas d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Le Schéma Directeur d'Accessibilité (SD'AP)"

alisation : DDT 28 / juin 2016

Plaquette de la "Commission départementale de Préservation des Espaces Natures, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)

Réalisation : DDT 28 / avril 2016

Télécharger CDPENAF Commission de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers PDF - 1,30 Mb - 25/04/2016

Atlas des Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville

Réalisation : DDT 28 / juin 2015

Plaquette "la numérisation des documents d'urbanisme"

Réalisation : DDT 28 / août 2015

Plaquette "votre commune dispose d'un PLU : il doit être grenellisé"

Réalisation : DDT 28 / janvier 2015

Télécharger Plaquette PLU Plan local d'urbanisme PDF - 0,26 Mb - 08/04/2015

Plaquette "suppression des POS : quelle transition pour votre document actuel ?"

Réalisation : DDT 28 / janvier 2015

Télécharger Plaquette POS Plan d'occupation des sols PDF - 0,26 Mb - 08/04/2015

Plaquette "les SCOT grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"

Réalisation : DDT 28 / mai 2014

Plaquette "les PLU grenellisés, intégrant les dispositions de la loi ALUR"

Réalisation : DDT 28 / mai 2014

Télécharger PLU Plan local d'urbanisme grenellisés ALUR PDF - 0,89 Mb - 06/05/2014

Plaquette "contenu d'une demande de permis de construire"

Réalisation : DDT 28 / juin 2013

Plaquette "vulnérabilité énergétique des ménages en Eure-et-loir"

Réalisation : DDT 28 / juin 2013

Le nouveau zonage des Aires Urbaines 2010 en Eure-et-Loir

Réalisation : DDT 28 / mars 2012

Lettres trimestrielles de la construction neuve de logements en Eure-et-Loir

Réalisation : DDT 28

Plaquette "bilan 2014 de la sous-commission départementale d'accessibilité"

Réalisation : DDT 28 / mars 2015

Plaquette "situation de la démarche d'accessibilité en Eure-et-Loir au 31 décembre 2011"

Réalisation : DDT 28 / décembre 2012